Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEEBRYTE ENERGY INTELLIGENCE
BeeBryte S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4291718
Date de dépôt :
03/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2026
BEEBRYTE ENERGY INTELLIGENCE de BeeBryte

Présentation de la marque BEEBRYTE ENERGY INTELLIGENCE

Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BeeBryte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEEBRYTE ENERGY INTELLIGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BeeBryte domicilié(e) 8 quai Jules Courmont - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 290 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BEEBRYTE ENERGY INTELLIGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEEBRYTE ENERGY INTELLIGENCE arrivera à expiration en date du 3 août 2026.

BeeBryte a également déposé les autres marques suivantes : KOURA , BeeBryte , , KR , L'ENERGIE A CONTRE-COURANT


BeeBryte S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 8 quai Jules Courmont - 69002 - LYON - France - SIREN 815290333


CABINET GUIU - JURISPATENT, - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 26 juin 2017 - Changement d'adresse n°702707 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-26

Inscription le 17 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°801812 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17

Appareils et instruments de contrôle, de mesure, de surveillance et de commande à distance de flux d'énergie, notamment électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, la production et distribution d'électricité, y compris réseaux de distribution électrique ; appareils et instruments pour la gestion et l'optimisation des flux et consommations énergétiques, notamment électriques ; logiciels et applications logicielles de contrôle, de mesure, de surveillance et de commande à distance de la consommation d'énergie, notamment électrique ; logiciels et applications logicielles pour l'optimisation des flux énergétiques, notamment électriques ; dispositifs de stockage d'énergie, notamment batteries et dispositifs et logiciels de contrôle de ces derniers ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Services de conseils, notamment techniques, en matière de gestion de consommation d'énergies, d'optimisation des flux énergétiques, notamment électriques et d'économies d'énergies ; services de contrôle et d'analyse des flux d'énergie ; services de recherche et développement en matière de gestion de consommation d'énergies, d'optimisation des flux électriques et d'économies d'énergies ; services de conception de systèmes de mesure, de surveillance et de commande à distance de l'électricité et de la consommation d'énergie.